Règlement (CE) n° 1435/2007 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/12/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1435/2007
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1435/2007
VersionVersion d'origine (CELEX 32007R1435)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1435/2007EUR-Lex →

| No | 83 - Réouverture

| État membre | Allemagne

| Stock | HER/3D-R31

| Espèce | Hareng (Clupea harengus)

| Zone | Mer Baltique - Subdivisions 25-27, 28.2, 29 et 32

| Date | 19.11.2007

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