Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 13/12/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
CONTINGENTS TARIFAIRES COMMUNAUTAIRES POUR LA THAÏLANDE
MANIOC
| Codes NC |
Droit applicable
(%)
| Désignation des produits | Numéro d'ordre du contingent tarifaire | Origine |
Quantité annuelle en millions de tonnes
(poids net)
| 071410 | 6 | Manioc | 09.0708 | Thaïlande | 5,75
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