(4) L’usage de la préparation d’endo-1,4-bêta-xylanase EC 3.2.1.8 produite par Trichoderma longibrachiatum (CNCM MA 6-10 W) a été autorisé sans limitation dans le temps pour les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission, sans limitation dans le temps pour les dindes d’engraissement par le règlement (CE) no 943/2005 de la Commission, sans limitation dans le temps pour les poules pondeuses par le règlement (CE) no 1810/2005 de la Commission et pour une durée de dix ans pour les porcelets (sevrés) par le règlement (CE) no 497/2007 de la Commission.
Règlement (CE) n° 1501/2007 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 18/12/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1501/2007
RattachementRèglement (CE) n° 1501/2007
Versionacte d'origine du 18/12/2007 (CELEX 32007R1501)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.