(9) L’usage de la préparation enzymatique d’endo-1,4-bêta-glucanase, EC 3.2.1.4 produite par Trichoderma longibrachiatum (IMI SD 142) a été autorisé pour la première fois, à titre provisoire, pour les porcelets par le règlement (CE) no 1436/98 de la Commission. De nouvelles données ont été fournies à l’appui d’une demande d’autorisation sans limitation dans le temps de ladite préparation. Il ressort de l’examen de cette demande que les conditions fixées à l’article 3 A de la directive 70/524/CEE pour une telle autorisation sont remplies. Il convient par conséquent d’autoriser, sans limitation dans le temps, l’usage de cette préparation enzymatique, tel qu’il est prévu à l’annexe V du présent règlement.
Règlement (CE) n° 1520/2007 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/12/2007) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 1520/2007
RattachementRèglement (CE) n° 1520/2007
Versionacte d'origine du 19/12/2007 (CELEX 32007R1520)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.