Décision (CELEX 32008D0020) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 20/12/2007 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32008D0020)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32008D0020)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0020)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32008D0020)EUR-Lex →

SUBSTANCES ACTIVES CONCERNÉES PAR LA PRÉSENTE DÉCISION

| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur

|

Ipconazole

No CIMAP: 798

| Kureha GmbH | 30 mars 2007 | Royaume-Uni

|

Maltodextrine

No CIMAP: 801

| Biological Crop Protection Ltd | 2 juillet 2007 | Royaume-Uni

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008D0020. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).