Décision (CELEX 32008D0036) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/01/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0036)
RattachementDécision (CELEX 32008D0036)
Versionacte d'origine du 10/01/2008 (CELEX 32008D0036)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32008D0036)EUR-Lex →

(6) Le 15 février 2006, l’EFSA a adopté la déclaration relative à l’utilisation de boissons à base de riz enrichies en phytostérols en tant que nouvel aliment, établie à la demande de la Commission européenne par le groupe scientifique sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies.

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