Décision (CELEX 32008D0036) · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/01/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0036)
RattachementDécision (CELEX 32008D0036)
Versionacte d'origine du 10/01/2008 (CELEX 32008D0036)
RéférenceConsidérant 7 de la décision (CELEX 32008D0036)EUR-Lex →

(7) Dans sa déclaration, le groupe scientifique a fait valoir, en guise de conclusion, qu’il n’y a aucune raison de penser que la mise sur le marché de boissons à base de riz enrichies en phytostérols/phytostanols augmentera le risque de surconsommation de phytostérols.

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