Décision (CELEX 32008D0278) · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 26/03/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32008D0278)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32008D0278)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0278)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32008D0278)EUR-Lex →

SUBSTANCES ACTIVES CONCERNÉES PAR LA PRÉSENTE DÉCISION

| No | Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur

| 1 |

Mandipropamid

no CIMAP non encore attribué

| Syngenta AG | 13.12.2005 | AT

| 2 |

Meptyldinocap

no CIMAP non encore attribué

| Dow AgroSciences | 12.8.2005 | UK

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