Décision (CELEX 32008D0292) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/04/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0292)
RattachementDécision (CELEX 32008D0292)
Versionacte d'origine du 04/04/2008 (CELEX 32008D0292)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32008D0292)EUR-Lex →

(3) Étant donné que l’anguille européenne est présente en faibles effectifs dans la mer Noire et dans les voies fluviales qui y sont reliées, il est difficile de déterminer si ces eaux constituent ou non un habitat naturel pour cette espèce.

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