Décision (CELEX 32008D0296) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/04/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32008D0296)
RattachementDécision (CELEX 32008D0296)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0296)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32008D0296)EUR-Lex →

L’azocyclotin, le cyhexatin et le thidiazuron ne sont pas inscrits à l’annexe I de la directive 91/414/CEE.

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