Version d'origine : acte du 10/04/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32008D0317)
IntituléANNEXE II
RattachementDécision (CELEX 32008D0317)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0317)
RéférenceAnnexe II de la décision (CELEX 32008D0317)EUR-Lex →
Liste des autorisations visées à l’article 3, paragraphe 1
| Colonne A | Colonne B | Colonne C
| Substance active | État membre | Utilisation
| Roténone | France |
Pommes, poires, pêches, cerises, vignes et pommes de terre.
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| Roténone | Italie |
Pommes, poires, pêches, cerises, vignes et pommes de terre.
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| Roténone | Royaume-Uni |
Pommes, poires, pêches, cerises, plantes ornementales et pommes de terre.
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