Décision (CELEX 32008D0410) · Article

Article annexe VIII

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/04/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32008D0410)
IntituléANNEXE VIII
RattachementDécision (CELEX 32008D0410)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0410)
RéférenceAnnexe VIII de la décision (CELEX 32008D0410)EUR-Lex →

GROUPE IX

Quotas d'importation alloués aux importateurs conformément au règlement (CE) no 2037/2000 pour le bromochlorométhane destiné à être utilisé comme intermédiaire de synthèse, pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2008.

Albemarle Europe (BE)

Eurobrom BV (NL)

Laboratorios Miret SA (LAMIRSA) (ES)

Sigma Aldrich Logistik GmbH (DE)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008D0410. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).