Décision (CELEX 32008D0413) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/05/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0413)
RattachementDécision (CELEX 32008D0413)
Versionacte d'origine du 26/05/2008 (CELEX 32008D0413)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32008D0413)EUR-Lex →

(2) Le 29 juin 2005, l'organisme belge compétent en matière d'évaluation des denrées alimentaires a rendu son rapport d'évaluation initiale. Il y précise en guise de conclusion que l'alpha-cyclodextrine est propre à la consommation humaine.

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