Décision (CELEX 32008D0413) · Article

Article considérant 6

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/05/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0413)
RattachementDécision (CELEX 32008D0413)
Versionacte d'origine du 26/05/2008 (CELEX 32008D0413)
RéférenceConsidérant 6 de la décision (CELEX 32008D0413)EUR-Lex →

(6) Le 6 juillet 2007, l'EFSA a adopté l'avis du groupe scientifique sur les produits diététiques, la nutrition et les allergies concernant une demande de la Commission relative à la sécurité de l'alpha-cyclodextrine.

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