Décision (CELEX 32008D0413) · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/05/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0413)
RattachementDécision (CELEX 32008D0413)
Versionacte d'origine du 26/05/2008 (CELEX 32008D0413)
RéférenceConsidérant 7 de la décision (CELEX 32008D0413)EUR-Lex →

(7) Dans son avis, le groupe a conclu qu'aux niveaux d'utilisation proposés et pour la consommation prévue d'alpha-cyclodextrine, il ne se pose pas de problèmes de sécurité.

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