(14) En novembre 2005, il a été à nouveau demandé à l'EFSA de déterminer s'il existait des éléments scientifiques portant à croire que la poursuite de la mise sur le marché de maïs MON810 pouvait avoir des effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans les conditions d'octroi de l'autorisation, en tenant compte notamment de toute information scientifique nouvelle obtenue depuis l'avis scientifique précédent relatif à la sécurité de cet OGM.
Décision (CELEX 32008D0495) · Article
Article considérant 14
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/05/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0495)
RattachementDécision (CELEX 32008D0495)
Versionacte d'origine du 07/05/2008 (CELEX 32008D0495)
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