(15) Dans son avis rendu le 29 mars 2006, l'EFSA a conclu que rien ne permettait de penser que la poursuite de la mise sur le marché de maïs MON810 puisse avoir des effets nocifs sur la santé humaine et animale ou sur l'environnement dans les conditions d'octroi de l'autorisation.
Décision (CELEX 32008D0495) · Article
Article considérant 15
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 07/05/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0495)
RattachementDécision (CELEX 32008D0495)
Versionacte d'origine du 07/05/2008 (CELEX 32008D0495)
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