Décision (CELEX 32008D0553) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/06/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0553)
RattachementDécision (CELEX 32008D0553)
Versionacte d'origine du 30/06/2008 (CELEX 32008D0553)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32008D0553)EUR-Lex →

(3) Les informations fournies par la Slovaquie indiquent que les foyers de peste porcine classique ont été éradiqués dans cet État membre et les résultats de l’enquête épidémiologique montrent que la peste porcine classique ne s’est pas propagée davantage.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008D0553. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).