(2) Le 12 juillet 2007, l’organisme britannique compétent en matière d’évaluation des denrées alimentaires a remis son rapport initial d’évaluation. Dans ce rapport, cet organisme a conclu que l’huile d’Echium raffinée était propre à la consommation humaine pour les utilisations proposées.
Décision (CELEX 32008D0558) · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/06/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0558)
RattachementDécision (CELEX 32008D0558)
Versionacte d'origine du 27/06/2008 (CELEX 32008D0558)
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