Décision (CELEX 32008D0559) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/06/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32008D0559)
RattachementDécision (CELEX 32008D0559)
Versionacte d'origine du 27/06/2008 (CELEX 32008D0559)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32008D0559)EUR-Lex →

(2) Le 3 avril 2006, l’organisme allemand compétent en matière d’évaluation des denrées alimentaires a rendu son rapport d’évaluation initiale. Il y précise en conclusion que l’huile d’Allanblackia est propre à la consommation humaine.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008D0559. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).