Version d'origine : acte du 01/07/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32008D0566)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32008D0566)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0566)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32008D0566)EUR-Lex →
Substances actives concernées par la présente décision
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
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Phosphane
no CIMAP: 127
| S&A Service und Anwendungstechnik GmbH | 11 octobre 2007 | DE
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Thiencarbazone
no CIMAP: 797
| Bayer Crop Science AG | 13 avril 2007 | UK
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