(20) Dans ce contexte, le gouvernement allemand a mentionné une étude sur l’efficacité énergétique dans le secteur de la serriculture, réalisée par un centre de l’université de Leibnitz-Hanovre (Zentrum für Betriebswirtschaft im Gartenbau e. V. am Institut für biologische Produktionsbetriebe der Leibnitz Universität Hannover).
Décision (CELEX 32008D0715) · Article
Article considérant 20
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0715)
RattachementDécision (CELEX 32008D0715)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0715)
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