(57) Sur la base des documents (l’étude) qu’elle a présentés ultérieurement, l’Allemagne a montré que malgré l’augmentation des taxes énergétiques, la consommation d’énergie n’avait cessé de diminuer et que l’efficacité énergétique avait augmenté dans les secteurs de la culture en serres de légumes et de fleurs.
Décision (CELEX 32008D0715) · Article
Article considérant 57
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/03/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32008D0715)
RattachementDécision (CELEX 32008D0715)
Versionacte d'origine du 11/03/2008 (CELEX 32008D0715)
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