Version d'origine : acte du 08/12/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteDécision (CELEX 32008D0953)
IntituléANNEXE
RattachementDécision (CELEX 32008D0953)
VersionVersion d'origine (CELEX 32008D0953)
RéférenceAnnexe de la décision (CELEX 32008D0953)EUR-Lex →
SUBSTANCES ACTIVES CONCERNÉES PAR LA PRÉSENTE DÉCISION
| Nom commun, numéro d’identification CIMAP | Demandeur | Date de la demande | État membre rapporteur
|
Aureobasidium pullulans
No CIMAP: sans objet
| bio-ferm GmbH | 17 avril 2008 | AT
|
Phosphonate de disodium
No CIMAP: 808
| ISK Biosciences Europe S.A. | 21 mai 2008 | FR
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