Directive 2008/76/CE · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 25/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDirective 2008/76/CE
RattachementDirective 2008/76/CE
Versionacte d'origine du 25/07/2008 (CELEX 32008L0076)
RéférenceConsidérant 2 de la directive 2008/76/CEEUR-Lex →

(2) Compte tenu de l'évolution récente des connaissances techniques en matière de formulation des aliments pour poissons, marquée par l'utilisation croissante de crustacés marins tels que le krill comme matière première dans les aliments en question, il convient de revoir la teneur maximale en fluor applicable à ceux-ci. Selon l'avis rendu le 22 septembre 2004 par l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA), une augmentation de la teneur maximale admissible en fluor des aliments pour poissons n'aboutirait pas à des risques inacceptables pour la santé animale et publique. En ce qui concerne Lolium temulentum et Lolium remotum, l'EFSA recommande dans son avis du 25 janvier 2007 la suppression des entrées distinctes relatives à ces deux espèces végétales, ainsi que l'application de la teneur maximale générale fixée dans la directive 2002/32/CE, annexe I, point 14, pour les graines de mauvaises herbes et fruits non moulus ni broyés contenant des alcaloïdes, des glucocides ou d'autres substances toxiques.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008L0076. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).