Directive 2008/83/CE · Article

Article annexe II

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 13/08/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDirective 2008/83/CE
IntituléANNEXE II
RattachementDirective 2008/83/CE
VersionVersion d'origine (CELEX 32008L0083)
RéférenceAnnexe II de la directive 2008/83/CEEUR-Lex →

Liste des variétés visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOV

| Nom scientifique | Nom commun | Principes directeurs de l'UPOV

| Allium fistulosum L. | Allium fistulosum L. Ciboule | TG/161/3 du 1.4.1998

| Alliumschoenoprasum L. | Ciboulette | TG/198/1 du 9.4.2003

| Beta vulgaris L. | Poirée, bette à cardes | TG/106/4 du 31.3.2004

| Beta vulgaris L. | Betterave rouge, y compris Cheltenham beet | TG/60/7 du 9.4.2008

| Brassica oleracea L. | Chou frisé | TG/90/6 du 31.3.2004

| Brassica rapa L. | Navet | TG/37/10 du 4.4.2001

| Cichorium intybus L. | Chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne | TG/154/3 du 18.10.1996

| Cucurbita maxima Duchesne | Potiron, giraumon | TG/155/4 du 28.3.2007

| Raphanus sativus L. | Radis noir | TG/63/6 du 24.3.1999

| Rheum rhabarbarum L. | Rhubarbe | TG/62/6 du 24.3.1999

| Scorzonera hispanica L. | Scorsonère ou salsifis noir | TG/116/3 du 21.10.1988

Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site internet de l'UPOV (www.upov.int).

Aller plus loin

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