Version consolidée au 10/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02008L0105-20260510, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/12/2008).
TexteDirective 2008/105/CE
IntituléDéfinitions
RattachementDirective 2008/105/CE
VersionConsolidée au 10/05/2026 (CELEX 02008L0105-20260510)
Référencearticle 2 de la directive 2008/105/CEEUR-Lex →
Aux fins de la présente directive, les définitions figurant à l’article 2 de la directive 2000/60/CE et à l’article 2 de la directive 2009/90/CE de la Commission du 31 juillet 2009 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, des spécifications techniques pour l’analyse chimique et la surveillance de l’état des eaux s’appliquent.
En outre, les définitions suivantes s’appliquent:
1) «matrice»un milieu de l’environnement aquatique, à savoir l’eau, les sédiments ou le biote;
2) «taxon de biote»un taxon aquatique donné au rang taxinomique de sous-phylum, classe ou leurs équivalents;
3) «indicateur de pollution»un paramètre qui peut être surveillé pour donner une valeur représentative du niveau ou de la concentration d’un polluant ou d’un groupe de polluants et donc du risque qu’ils représentent.
Nota : JO L 201 du 1.8.2009, p. 36.
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Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.