| Désignation des marchandises |
Classification
(code NC)
| Motivation
| (1) | (2) | (3)
|
Produit ayant la composition suivante (% en poids):
|
— alcool éthylique
| plus de 90,0
|
— eau
| moins de 7,4
|
— éthylène glycol
| 1,3
|
— butanone
| 1,3
Le produit est conditionné dans des bouteilles de 1 et de 3 litres ainsi que dans des conteneurs d'environ 100 litres.
D'après les indications portées sur l'emballage, le produit peut être utilisé directement ou dilué avec de l'eau, notamment comme antigel ou liquide pour dégivrage.
| 22072000 |
Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée ainsi que par le libellé des codes 2207 et 22072000 de la NC.
L'ajout de butanone et, dans une moindre mesure, d'éthylène glycol rend le produit impropre à la consommation humaine, mais pas pour des utilisations industrielles.
Le faible pourcentage d'éthylène glycol ne donne pas au produit le caractère d'un antigel ou d'un liquide pour dégivrage relevant de la position 3820.
C'est pourquoi le produit doit être classé comme alcool éthylique dénaturé au code 22072000 de la NC.