Règlement (CE) n° 365/2008 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/04/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 365/2008
RattachementRèglement (CE) n° 365/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0365)
Référencearticle 1 du règlement (CE) n° 365/2008EUR-Lex →

Le programme de modules ad hoc de l’enquête par sondage sur les forces de travail, couvrant les années 2010, 2011 et 2012, qui figure en annexe est adopté.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0365. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).