Règlement (CE) n° 365/2008 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 23/04/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 365/2008
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 365/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0365)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 365/2008EUR-Lex →

ENQUÊTE SUR LES FORCES DE TRAVAIL

Programme pluriannuel de modules ad hoc

1. CONCILIATION DE LA VIE PROFESSIONNELLE ET DE LA VIE FAMILIALE

Liste des variablesà définir avant décembre 2008.

Période de référence2010.

États membres et régions concernéstous.

Échantillonl’échantillon doit satisfaire aux exigences de l’annexe I, point 4, du règlement (CE) no 430/2005 de la Commission.

Transmission des résultatsavant le 31 mars 2011.

2. EMPLOI DE PERSONNES HANDICAPÉES

Liste des variablesà définir avant décembre 2009.

Période de référence2011.

États membres et régions concernéstous.

Échantillonl’échantillon doit satisfaire aux exigences de l’annexe I, point 4, du règlement (CE) no 430/2005.

Transmission des résultatsavant le 31 mars 2012.

3. PASSAGE DE LA VIE ACTIVE À LA RETRAITE

Liste des variablesà définir avant décembre 2010.

Période de référence2012.

États membres et régions concernéstous.

Échantillonl’échantillon doit satisfaire aux exigences de l’annexe I, point 4, du règlement (CE) no 430/2005.

Transmission des résultatsavant le 31 mars 2013.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0365. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).