Règlement (CE) n° 552/2008 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/06/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (CE) n° 552/2008
RattachementRèglement (CE) n° 552/2008
Versionacte d'origine du 17/06/2008 (CELEX 32008R0552)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (CE) n° 552/2008EUR-Lex →

(2) Dans le cas du chlorhydrate de robenidine 66 g/kg (Cycostat 66 G) et de la maduramicine ammonium alpha 1 g/100 g (Cygro 1 %) en tant qu’additifs répertoriés à l'annexe I du règlement (CE) no 2430/1999, le titulaire de l'autorisation est Roche Vitamins Europe Ltd.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0552. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).