Règlement (CE) n° 635/2008 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/07/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 635/2008
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 635/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0635)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 635/2008EUR-Lex →

| | Déductions sur les quotas de 2008 à 2011

| Pays | Espèce | Code du stock | Zone | 2008 | 2009 | 2010 | 2011

| Pologne |

Cabillaud

(Gadus morhua)

| COD/3D25 à COD/3D32 | Subdivisions 25 à 32 (eaux communautaires) | 800 | 2 400 | 2 400 | 2 400

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0635. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).