Version d'origine : acte du 23/07/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (CE) n° 697/2008
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 697/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0697)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 697/2008EUR-Lex →
L’annexe I A du règlement (CE) no 40/2008 est modifiée comme suit.
Le texte de la rubrique concernant le lançon de la zone CIEM IIIa et des eaux communautaires des zones CIEM IIa et IV est remplacé par le texte suivant:
|
«Espèce
Lançon
Ammodytidae
|
Zone
IIIa; eaux communautaires des zones IIa et IV
SAN/2A3A4.
| Danemark | 335 087 |
TAC analytique.
L’article 3 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 4 du règlement (CE) no 847/96 ne s’applique pas.
L’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 847/96 s’applique.
| Allemagne | 513
| Suède | 12 304
| Royaume-Uni | 7 324
| CE | 355 228
| Norvège | 20 000
| TAC | Sans objet
Aller plus loin
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