Règlement (CE) n° 776/2008 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/08/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 776/2008
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 776/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0776)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 776/2008EUR-Lex →

Produits agricoles destinés à la consommation humaine énumérés à l’annexe I du traité:

Classe 1.4. Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

FRANCE

Œufs de Loué (IGP)

Classe 1.6. Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

BELGIQUE

Brussels grondwitloof (IGP)

Classe 1.7. Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

ITALIE

Acciughe sotto sale del Mar Ligure (IGP)

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0776. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).