Règlement (CE) n° 900/2008 · Article

Article texte

Article en vigueur.

Version consolidée au 17/06/2015 (consolidation EUR-Lex 02008R0900-20150617, la plus récente en français ; acte d'origine du 16/09/2008).

TexteRèglement (CE) n° 900/2008
RattachementRèglement (CE) n° 900/2008
VersionConsolidée au 17/06/2015 (CELEX 02008R0900-20150617)
RéférenceTexte du règlement (CE) n° 900/2008EUR-Lex →

L24820080917FRFRREG32008R090020080916118181

Règlement (CE) no 900/2008 de la Commission du 16 septembre 2008 définissant les méthodes d’analyse et autres dispositions de caractère technique nécessaires pour l’application du régime d’importation de certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles (version codifiée)

1

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02008R0900-20150617. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).