Règlement (CE) n° 904/2008 · Article

Article 2

Article en vigueur.

Version consolidée au 02/03/2010 (consolidation EUR-Lex 02008R0904-20100302, la plus récente en français ; acte d'origine du 17/09/2008).

TexteRèglement (CE) n° 904/2008
RattachementRèglement (CE) n° 904/2008
VersionConsolidée au 02/03/2010 (CELEX 02008R0904-20100302)
Référencearticle 2 du règlement (CE) n° 904/2008EUR-Lex →

Conformément aux notes de l'annexe IV du règlement (CE) no 1043/2005 de la Commission et pour l'application de cette même annexe, les «données résultant de l'analyse des marchandises» indiquées dans la colonne 3 sont obtenues par les méthodes, procédures et formules citées dans le présent article:

1) Sucres

La chromatographie en phase liquide haute précision (HPLC) est utilisée pour doser individuellement les sucres.

A. La teneur en saccharose mentionnée dans la colonne 3 de l'annexe IV du règlement (CE) no 1043/2005 est égale à:

a) S + (2F) × 0,95,

quand la teneur en glucose est supérieure ou égale à celle du fructose

ou

b) S + (G + F) × 0,95,

quand la teneur en glucose est inférieure à celle du fructose

où

Steneur en saccharose déterminée par HPLC,

Fteneur en fructose déterminée par HPLC,

Gteneur en glucose déterminée par HPLC.

Lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou des quantités de lactose et de galactose sont mises en évidence, une teneur en glucose équivalente à celle du galactose (déterminée par HPLC) est déduite de la teneur en glucose (G) avant que tout autre calcul ne soit effectué.

B. La teneur en glucose mentionnée dans la colonne 3 de l'annexe IV du règlement (CE) no 1043/2005 est égale à:

a) G – F,

quand la teneur en glucose est supérieure à celle du fructose,

b) 0 (nul),

quand la teneur en glucose est égale ou inférieure à celle du fructose.

Lorsque la présence d'un hydrolysat de lactose est déclarée et/ou des quantités de lactose et de galactose sont mises en évidence, une teneur en glucose équivalente à celle du galactose (déterminée par HPLC) est déduite de la teneur en glucose (G) avant que tout autre calcul ne soit effectué.

2) Amidon (ou dextrines)

(les dextrines sont calculées en amidon)

1. Pour tous les codes NC autres que les codes NC 35051010, 35051090, 35052010 à 35052090 et 38091010 à 38091090, la teneur en amidon (ou dextrines) indiquée dans la colonne 3 de l’annexe IV du règlement (CE) no 1043/2005 correspond à la formule:

(Z – G) × 0,9,

où

Zteneur en glucose, déterminée par la méthode décrite dans l’annexe I du règlement (CE) no 900/2008;

Gteneur en glucose avant traitement enzymatique, déterminée par chromatographie liquide à haute performance (CLHP).

2. Pour les codes NC 35051010, 35051090, 35052010 à 35052090 ainsi que 38091010 à 38091090, la teneur en amidon (ou dextrines) est celle déterminée en appliquant la méthode exposée à l’annexe II du règlement (CE) no 900/2008.

3) Matières grasses provenant du lait

Pour la détermination des matières grasses provenant du lait, une méthode utilisant l'extraction à l'éther de pétrole, précédée par l'hydrolyse par l'acide chlorhydrique et suivie par la chromatographie en phase gazeuse des esters méthyliques des acides gras, est appliquée. Pour autant que la présence de matières grasses provenant du lait soit mise en évidence, leur pourcentage est calculé en multipliant le pourcentage de butyrate de méthyle par 25 avant de multiplier la valeur ainsi obtenue par la teneur totale en poids de matières grasses, exprimée en pourcentage, de la marchandise en l'état et de la diviser par 100.

Nota : JO L 172 du 5.7.2005, p. 24. JO L 248 du 17.9.2008, p. 8.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02008R0904-20100302. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).