Règlement (CE) n° 966/2008 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/10/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 966/2008
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 966/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R0966)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 966/2008EUR-Lex →

Denrées alimentaires visées à l’annexe I du règlement (CE) no 509/2006:

Classe 2.3. Produits de la confiserie, de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

Panellets (TSG)

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32008R0966. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).