(5) Le diclazuril (Clinacox 0,5 % Premix) est déjà autorisé en tant qu’additif dans l’alimentation des poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 2430/1999 des dindons d’engraissement par le règlement (CE) no 418/2001 fet des poulettes destinées à la ponte par le règlement (CE) no 162/2003.
Règlement (CE) n° 971/2008 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/10/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (CE) n° 971/2008
RattachementRèglement (CE) n° 971/2008
Versionacte d'origine du 03/10/2008 (CELEX 32008R0971)
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