Article 1
L’annexe du règlement (CE) no 1356/2004 est remplacée par l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (CE) no 1096/2008 de la Commission du 6 novembre 2008 modifiant le règlement (CE) no 1356/2004 en ce qui concerne les conditions d’autorisation de l’«Elancoban», additif pour l’alimentation animale appartenant au groupe des coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 06/11/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (CE) n° 1096/2008
Adopté le6 novembre 2008
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 6 considérants, 1 annexe
CELEX32008R1096
Considérants (6)
(1)
(1) L’additif monensin-sodium (Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200, Elancoban 200) a été autorisé à certaines conditions conformément à la directive 70/524/CEE du Conseil. Le règlement (CE) no 1356/2004 de la Commission a autorisé, pour une période de dix ans, l’usage dudit additif pour les poulets d’engraissement, les poulettes destinées à la ponte et les dindons, en liant l’autorisation au responsable de la mise en circulation de l’additif. Cet additif a été notifié en tant que produit existant en vertu de l’article 10 du règlement (CE) no 1831/2003. Étant donné que toutes les informations dont la transmission est requise par ledit article ont été communiquées, l’additif a été inscrit au registre communautaire des additifs pour l’alimentation animale.
(2)
(2) Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit la possibilité de modifier les conditions d’autorisation d’un additif à la demande du titulaire de l’autorisation et après consultation de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité»).
(3)
(3) Le titulaire de l’autorisation de l’additif monensin-sodium (Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200, Elancoban 200) a soumis une demande proposant de modifier les conditions de l’autorisation en réduisant le délai d’attente précédant l’abattage.
(4)
(4) Dans son avis adopté le 18 juin 2008, l’Autorité a conclu, après une réévaluation de l’exposition humaine, que le délai d’attente pour Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200 et Elancoban 200 pouvait être fixé à un jour pour les poulets d’engraissement, les poules pondeuses et les dindes.
(5)
(5) Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1356/2004 en conséquence.
(6)
(6) Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
| Numéro d’identification de l’additif | Nom et numéro d’immatriculation du responsable de la mise en circulation de l’additif |
Additif
(dénomination commerciale)
| Composition, formule chimique, description | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation | Limites maximales de résidus (LMR) provisoires dans les denrées alimentaires d’origine animale concernées
| en mg de substance active par kg d’aliment complet
Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses
| E 757 | Eli Lilly and Company Limited |
Monensin-sodium
(Elancoban G100, Elancoban 100, Elancogran 100, Elancoban G200, Elancoban 200)
|
Substance active
C36H61O11Na
sel sodique de polyéther de l’acide monocarboxylique, produit par Streptomyces cinnamonensis (ATCC 15413), sous forme de granulés
Composition en facteurs:
Monensin A: au moins 90 %
Monensin A + B: au moins 95 %
Composition de l’additif
Granulés de monensin (produit de fermentation séché) dont l’activité équivaut à 10 % p/p de celle du monensin
Huile minérale 1-3 % p/p
Granulés de calcaire 13-23 % p/p
Balles de riz ou granulés de calcaire en quantité suffisante 100 % p/p
Granulés de monensin (produit de fermentation séché) dont l’activité équivaut à 20 % p/p de celle du monensin
Huile minérale 1-3 % p/p
Balles de riz ou granulés de calcaire en quantité suffisante 100 % p/p
| Poulets d’engraissement | — | 100 | 125 |
Administration interdite un jour au moins avant l’abattage.
Indiquer dans le mode d’emploi:
«Dangereux pour les équidés. Cet aliment contient un ionophore; éviter de l’administrer en même temps que de la tiamuline et contrôler d’éventuels effets indésirables en cas d’utilisation simultanée d’autres substances médicamen-teuses.»
| 30.7.2014 |
25 μg/kg de monensin-sodium/kg de peau + graisse fraîches
8 μg/kg de monensin-sodium/kg de foie, rein et muscle frais.
| Poulettes destinées à la ponte | 16 semaines | 100 | 120
| Dindons | 16 semaines | 60 | 100