Règlement (CE) n° 1239/2008 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/12/2008 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (CE) n° 1239/2008
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (CE) n° 1239/2008
VersionVersion d'origine (CELEX 32008R1239)
RéférenceAnnexe du règlement (CE) n° 1239/2008EUR-Lex →

| No | 64 — Réouverture

| État membre | SWE

| Stock | COD/03AS.

| Espèce | Cabillaud

| Zone | Kattegat

| Date | 13.10.2008

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