Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0145)
RattachementDécision (CELEX 32009D0145)
Versionacte d'origine du 10/12/2008 (CELEX 32009D0145)
RéférenceConsidérant 28 de la décision (CELEX 32009D0145)EUR-Lex →
(28) Le projet vise à construire une unité de production intégrée de verre plat pour le bâtiment comprenant des activités de fabrication du verre brut (float), de découpage, de traitement (processing par revêtement) et de transformation du verre par feuilletage. Le cycle envisagé du verre fabriqué est le suivant:
Figure 2:
Aller plus loin
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