Décision (CELEX 32009D0145) · Article

Article considérant 83

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0145)
RattachementDécision (CELEX 32009D0145)
Versionacte d'origine du 10/12/2008 (CELEX 32009D0145)
RéférenceConsidérant 83 de la décision (CELEX 32009D0145)EUR-Lex →

(83) Le verre plat brut est fabriqué en coulée continue sur un bain d’étain en fusion et sous atmosphère d’azote (procédé dit du float glass mis au point par Pilkington dans les années 60).

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