(84) Le verre à couches est un verre de base qui a subi un traitement de surface ou enduction [application d’un revêtement sous vide par procédé électromagnétique] destiné à éliminer les reflets ou à assurer l’isolation thermique. On peut ainsi obtenir un vitrage de régulation thermique (verre à pouvoir émissif réduit dit «bas-émissif»: marque Iplus pour Interpane) ou un vitrage de régulation solaire (verre à réflectivité solaire: marque Ipasol pour Interpane). Il est prévu de produire 90 % de verre à pouvoir émissif réduit et 10 % de verre à réflectivité solaire avec des épaisseurs de 4,6 mm ou 8 mm.
Décision (CELEX 32009D0145) · Article
Article considérant 84
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/12/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0145)
RattachementDécision (CELEX 32009D0145)
Versionacte d'origine du 10/12/2008 (CELEX 32009D0145)
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