(133) En premier lieu, la Commission prend bonne note que le budget de l’IFP est organisé, par type d’activités, en sept centres de résultats, ce qui permet la séparation comptable effective des activités de R & D, de formation, de diffusion des connaissances et de gestion du portefeuille de l’IFP.
Décision (CELEX 32009D0157) · Article
Article considérant 133
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0157)
RattachementDécision (CELEX 32009D0157)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0157)
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