Décision (CELEX 32009D0157) · Article

Article considérant 177

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0157)
RattachementDécision (CELEX 32009D0157)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0157)
RéférenceConsidérant 177 de la décision (CELEX 32009D0157)EUR-Lex →

(177) Lorsque Axens souhaite poursuivre les recherches sur la base d’un tel dossier, l’IFP mène des travaux de recherche industrielle (TRI) «visant à acquérir les connaissances nouvelles ou les perfectionnements, permettant la mise au point de nouveaux procédés, produits et technologies ou le perfectionnement de ceux qui existent déjà». Ces travaux consistent en l’étude de nouvelles voies de synthèse ou de leur perfectionnement, à une échelle sans rapport avec l’échelle industrielle. La Commission estime qu’ils visent la validation de concepts et relèvent de la recherche industrielle au sens de l’encadrement R & D de 1996:

a) pour un catalyseur, cette étape couvre l’expérimentation de nouvelles voies de synthèse. La formulation définie lors des travaux de recherche est testée sur des lots de l’ordre du kilogramme, ce changement d’échelle générant la plupart du temps des différences de structure et de propriétés. Un bilan et des analyses détaillées des effluents produits à partir du catalyseur obtenu sont réalisés, et les effets des composés inhibiteurs et des poisons sont étudiés;

b) pour un procédé, les travaux de recherche industrielle visent à étudier les éléments de base des technologies, les conditions appropriées de mise en œuvre du catalyseur et les éléments de dimensionnement du système réactionnel. Un modèle numérique est construit à partir d’une cartographie des performances générée.

Aller plus loin

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