Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 16/07/2008) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteDécision (CELEX 32009D0157)
RattachementDécision (CELEX 32009D0157)
Versionacte d'origine du 16/07/2008 (CELEX 32009D0157)
RéférenceConsidérant 200 de la décision (CELEX 32009D0157)EUR-Lex →
(200) En quatrième lieu, la Commission note depuis 2002 une évolution positive de différents indicateurs de l’effort de R & D mené par l’IFP et ses filiales Axens et Prosernat. Les dépenses ainsi que les effectifs consacrés à la R & D par l’IFP et ses filiales Axens et Prosernat dans les domaines exclusifs d’activités de ces dernières ont progressé, alors même que l’aide de l’État a diminué de 41 % sur la période 2003-2006:
Tableau 3
| Progression des indicateurs sur la période 2003-2006 | IFP/Axens | IFP/Prosernat
| Dépenses affectées à la R & D dans le domaine exclusif | […] (**) | […] (**)
| Personnel affecté à la R & D dans le domaine exclusif | […] (**) | […] (**)
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