Décision (CELEX 32009D0356) · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/04/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0356)
RattachementDécision (CELEX 32009D0356)
Versionacte d'origine du 21/04/2009 (CELEX 32009D0356)
RéférenceConsidérant 2 de la décision (CELEX 32009D0356)EUR-Lex →

(2) À la suite des recommandations du commandant de l'opération de l'UE et du comité militaire de l'UE (CMUE) relatives à la contribution de la Norvège, il conviendrait que cette contribution soit acceptée.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0356. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).