Décision (CELEX 32009D0410) · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/05/2009 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0410)
RattachementDécision (CELEX 32009D0410)
VersionVersion d'origine (CELEX 32009D0410)
Référencearticle 1 de la décision (CELEX 32009D0410)EUR-Lex →

Le programme complémentaire de recherche concernant l’exploitation du réacteur à haut flux implanté à Petten (HFR) (ci-après dénommé «le programme»), dont les objectifs figurent à l’annexe I, est adopté pour une période de trois ans commençant à courir le 1er janvier 2009.

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