Décision (CELEX 32009D0452) · Article

Article considérant 9

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteDécision (CELEX 32009D0452)
RattachementDécision (CELEX 32009D0452)
Versionacte d'origine du 11/06/2009 (CELEX 32009D0452)
RéférenceConsidérant 9 de la décision (CELEX 32009D0452)EUR-Lex →

(9) Elle a également procédé à une vérification sur place auprès des sociétés suivantes:

Producteur communautaire:

— Métaux Spéciaux (MSSA SAS), Saint-Marcel, France.

Producteur-exportateur aux États-Unis:

— DuPont Reactive Metals (DuPont), Niagara Falls, New York, et E. I. DuPont De Nemours and Company, Wilmington, Delaware.

Utilisateurs communautaires:

— Rohm and Haas Europe SARL, Morges, Suisse,

— Evonik Degussa GmbH, Francfort, Allemagne.

Aller plus loin

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