Décision (CELEX 32009D0488) · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/06/2009) : les consolidations ne reprennent pas les considérants. Texte ancien découpé automatiquement en articles : vérifier les limites de l'article sur EUR-Lex.

TexteDécision (CELEX 32009D0488)
RattachementDécision (CELEX 32009D0488)
Versionacte d'origine du 11/06/2009 (CELEX 32009D0488)
RéférenceConsidérant 3 de la décision (CELEX 32009D0488)EUR-Lex →

(3) | Un nouvel arrangement sous forme d’un protocole d’accord a donc été élaboré afin de traiter des aspects tels qu’une coopération renforcée dans le cadre d’activités conjointes en vue de la consolidation et de la poursuite du développement de l’EER, de la mise en œuvre et du suivi de la stratégie européenne pour la physique des particules, ainsi que des consultations et des échanges d’informations sur des questions d’intérêt mutuel, en particulier en relation avec la consolidation et la poursuite du développement de l’Espace européen de la recherche et avec la stratégie européenne pour la physique des particules, y compris, concernant cette dernière, des contacts avec les États non membres du CERN. |

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32009D0488. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).